- Accueil
- MENTIONS LEGALES
MENTIONS LEGALES
Dernière mise à jour : 01/01/2026
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour La Confiance dans l'Économie Numérique (L.C.E.N.),
il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du Site Web Stéphane Defolie # LOCATION SCOUT STUDIO les présentes mentions légales.
Le Site Web est accessible à l'adresse suivante : https://locations.stephane-defolie.com
L'accès et l'utilisation du site sont soumis aux présentes mentions légales détaillées ci-après ainsi qu'aux lois et/ou règlements applicables.
Le Site Web https://locations.stephane-defolie.com est publié par :
- Nom / Raison Sociale : Stéphane Defolie # LOCATION SCOUT STUDIO
- Forme Juridique : Entreprise Individuelle
- Capital Social : Sans Capital Social
- Adresse du Siège Social : 13005 Marseille, France
- Numéro SIRET : 490 310 778 00033
- Numéro TVA Intracommunautaire : FR96490310778
- Adresse Email : scout@stephane-defolie.com
- Numéro Téléphone : +33 6 72 77 29 12
Directeur de Publication : Stéphane Defolie
Contact : scout@stephane-defolie.com
Le Site Web https://locations.stephane-defolie.com est hébergé par :
- Raison Sociale : LWS – Ligne Web Services
- Adresse du Siège Social : 10 rue Penthièvre 75008 Paris, France
- Numéro Téléphone : +33 1 77 62 30 03
- Site Web : https://www.lws.fr/
Les informations et les services proposés sur ce Site Web ne peuvent, en aucun cas, être utilisés à des fins mercantiles, publicitaires ou pour toute forme de sollicitation commerciale. Ces dispositions s’appliquent à tous les utilisateurs du Site Web quels qu’ils soient.
Contenu du Site Web et Droits de Propriété Intellectuelle
L’ensemble de ce Site Web relève des législations françaises et internationales sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les textes, documents iconographiques, photographiques, et vidéographiques.
Afin de mettre en œuvre les mesures de sécurité et les opérations de maintenance indispensables à la bonne gestion du Site Web, l'Editeur peut être amené, à tout moment, à suspendre, interrompre ou limiter l'accès à tout ou partie du Site Web ou supprimer toute information pouvant en perturber le fonctionnement ou contrevenant à la réglementation en vigueur.
L’Editeur du Site Web ne saurait être tenu responsable du contenu des informations fournies par les sites web vers lesquels des liens hypertexte sont réalisés et décline toute responsabilité dans l’hypothèse où les pratiques de l’un des sites web tiers contreviendrait à la législation en vigueur, notamment en matière de protection des données personnelles.
Stéphane Defolie # LOCATION SCOUT STUDIO est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d'usage sur tous les éléments accessibles sur le Site Web, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du Site Web, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Stéphane Defolie # LOCATION SCOUT STUDIO.
Toute exploitation non autorisée du Site Web ou de l'un quelconque des éléments qu'il contient sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
Stéphane Defolie # LOCATION SCOUT STUDIO ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l'utilisateur, lors de l'accès au Site Web https://locations.stephane-defolie.com.
Stéphane Defolie # LOCATION SCOUT STUDIO décline toute responsabilité quant à l'utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur https://locations.stephane-defolie.com.
Des espaces interactifs (espace contact, commentaires, etc.) sont à la disposition des utilisateurs. Stéphane Defolie # LOCATION SCOUT STUDIO se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données.
La gestion des données personnelles et l'utilisation des cookies sur le Site Web https://locations.stephane-defolie.com sont régies par notre Politique de Confidentialité, accessible à l'adresse suivante : https://locations.stephane-defolie.com/privacy-policy
Tout litige en relation avec l'utilisation du Site Web https://locations.stephane-defolie.com est soumis au Droit Français.
En dehors des cas où la loi ne le permet pas, il est fait attribution exclusive de juridiction aux Tribunaux compétents de Marseille, France.